Pierre-Louis Toutain

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De: Toutain (Pierre-Louis, Gabriel, Marie)
professeur émérite dans une école nationale vétérinaire ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Toutain (Pierre-Louis, Gabriel, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2012-08-13"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Novembre 201207/11/2012
De: TOUTAIN (Pierre-Louis)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission nationale des médicaments vétérinaires
au titre de l'article R. 5141-52
Groupe:
nomination
04 Janvier 201104/01/2011
De: TOUTAIN (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la commission nationale des médicaments vétérinaires
au titre du 2° de l'article R. 5141-49 du code de la santé publique
2° En raison de leur compétence en pharmacologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
04 Janvier 201104/01/2011
De: TOUTAIN (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la commission nationale des médicaments vétérinaires
prévue à l'article R
demi
au titre del'article 3 du décret n° 2010-871 du
26 juillet 2010
instituant une commission nationale des médicaments vétérinaires
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
04 Janvier 201104/01/2011
De: TOUTAIN (Pierre-Louis)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Toutain (Pierre-Louis)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5141-7 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5141-49, paragraphe 2
Groupe:
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
Président de la commission prévue à l'article R
Groupe:
president
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
nomination
16 Mai 200316/05/2003
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
Président de la commission prévue à l'article R
Groupe:
president
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés, avec mandat d'une durée de quatre ans
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
10 Janvier 200110/01/2001
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="2000-03-24"
suppleant
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 7. - Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
dans la discipline Physiologie et thérapeutique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Physiologie et thérapeutique"
professeur_discipline="discipline Physiologie et thérapeutique"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)"
ecole
intégration
04 Mars 199304/03/1993
De: Toutain (Pierre-Louis)
professeur de classe normale des écoles nationales vétérinaires, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
ecole
mutation
18 Septembre 199018/09/1990

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